icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Rechercher un journal, un article

?

La recherche a retourné 324 résultats
résultats par page

?

La recherche a retourné 324 résultats
résultats par page
Journal n°8686 du 15 mars 2024
Acceptation d'un legs.
Aux termes d'un testament olographe, daté du 3 février 2005, M. Giovanni COTTINO, ayant demeuré 3, avenue de Grande‑Bretagne à Monaco, décédé le 22 février 2022, a consenti un legs.Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Cons...
Journal n°8685 du 8 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.434 du 1er mars 2024 autorisant l'acceptation d'un legs.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament et ses codicilles olographes des 3 août 2005, 2 mars 2007 et 1er octobre 2009, déposés en l’Étude de Maître Magali Crovetto-Aquilina, Notaire à Monaco, de Mme Nivette Mitchell, décédée à Monaco le 7 février...
Journal n°8680 du 2 février 2024
Acceptation de legs.
Aux termes de deux testaments olographes datés du 13 août 2002 et du 30 janvier 2014, Mme Antonietta Maiano, ayant demeuré 18, rue du Révérend Père Louis Frolla à Monaco, décédée le 16 août 2022, a consenti des legs.Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3...
Journal n°8669 du 17 novembre 2023
Acceptation de legs.
Aux termes de testaments olographes datés du 20 mars 1998, du 3 mars 2004, du 14 octobre 2005 et du 4 novembre 2005, Mme Jonnie Vange, ayant demeuré « Europa Résidence », place des Moulins à Monaco, et décédée le 19 septembre 2009, a consenti des legs.Conforméme...
Journal n°8669 du 17 novembre 2023
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament olographe daté du 14 octobre 2019 et de trois codicilles datés du 1er avril 2021, Mme Anne Fafoutakis, ayant demeuré 41, avenue Hector Otto à Monaco, décédée le 8 novembre 2021, a consenti des legs.Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n...
Journal n°8665 du 20 octobre 2023
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament olographe, daté du 3 août 2019, Mme Alexandrine Hennebert, ayant demeuré 12, rue Princesse Florestine à Monaco, décédée le 5 juillet 2020, a consenti des legs.Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le...
Journal n°8664 du 13 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.138 du 6 octobre 2023 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament olographe daté du 5 février 2009, déposé en l’Étude de Maître Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire à Monaco, de M. Edmond Buchard, décédé le 2 octobre 2016 à Monaco ;Vu les demandes présentées par le Président de l...
Journal n°8655 du 11 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.078 du 31 juillet 2023 autorisant l'acceptation de legs.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament olographe daté du 31 mai 1999, déposé en l’Étude de Maître Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire à Monaco, de Mme Yvette Alemanno, décédée le 1er février 2010 à Monaco ;Vu les demandes présentées par le Président de l’as...
Journal n°8655 du 11 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.079 du 31 juillet 2023 autorisant l'acceptation de legs.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament olographe daté du 16 mai 2010, déposé en l’Étude de Maître Magali Crovetto-Aquilina, Notaire à Monaco, de M. Edwin Stürzinger, décédé le 23 juillet 2011 à Monaco ;Vu les demandes présentées par le Président de l...
Journal n°8655 du 11 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.080 du 31 juillet 2023 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament olographe daté du 29 juin 2019, déposé en l’Étude de Maître Magali Crovetto-Aquilina, Notaire à Monaco, de Mme Romana Sibona (nom d’usage Mme Romana Rol), décédée le 27 juin 2021 à San Remo (Italie) ;Vu la deman...
Journal n°8653 du 28 juillet 2023
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament authentique, daté du 31 juillet 2008, Mme Celina Billestraet, ayant demeuré 79/7, rue Saint-Bernard à Saint-Gilles (Belgique), décédée le 17 août 2008, a consenti des legs.Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964...
Journal n°8648 du 23 juin 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.938 du 15 juin 2023 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament olographe daté du 9 octobre 1999, déposé en l’Étude de Me Magali Crovetto-Aquilina, Notaire à Monaco, de Mme Charlotte Giovannini (nom d’usage Mme Charlotte Barbero), décédée le 31 mai 2019 à Monaco ;Vu la deman...
Journal n°8634 du 17 mars 2023
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament olographe, daté du 24 mai 2018, M. André Luc Robin, ayant demeuré 17, chemin de Porrichon à Le Cannet (Alpes-Maritimes), décédé le 5 mars 2022, a consenti des legs.Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le...
Journal n°8627 du 27 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.683 du 20 janvier 2023 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament olographe daté du 14 janvier 2021, déposé en l’Étude de Maître Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire à Monaco, de M. Michel de Kolytcheff, décédé le 17 février 2021 à Monaco ;Vu la demande présentée par le Directeur du Centre Hosp...
Journal n°8596 du 24 juin 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.306 du 17 juin 2022 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu les testaments olographes datés du 29 septembre 1997 et du 3 mai 2005, déposés en l’Étude de Maître Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire à Monaco, de Mme Ourania Chandris, décédée le 1er juillet 2017 à Monaco ;Vu la demand...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14